I. Révision générale du PLU

1. Dossier soumis à l'approbation du conseil municipal

 Télécharger le dossier (ZIP 324 Mo)

 Délibération approbation (PDF 787 Mo)

 Délibération et annexes suppression ZAC Malacorade (PDF 2,1 Mo)

 Délibération droit de préemption urbain (PDF 312 Ko)

 

2. Enquête Publique :

 Télécharger l'arrêté de l'enquête publique (PDF 153 Ko)

 Télécharger le dossier (ZIP 329 Mo)

 Télécharger les avis PPA (ZIP 14,2 Mo)

 Télécharger les réponses aux avis PPA (PDF 1,08 Mo) 

 

 Télécharger le rapport (PDF 6,5 Mo) 

II. PLU avant révision :

 Règlement d’urbanisme par zonage (PDF 268 Ko)

 Projet d'Aménagement et Développement Durable (PADD) (PDF 624 Ko)

 Plan PADD (PDF 564 Ko)

Cartographie : Lien vers le SIG de la communauté de communes